Brèves réflexions sur la transplantation juridique en droit comparé

عمار كريم البشيراوي

الملخص


Les tendances actuelles en droit comparé moderne ne sont pas limitées aux études traditionnelles de la famille juridique. Aujourd’hui, une approche plus globale est prise et de nouveaux termes tels que « culture juridique», « fertilisation croisée », ou « transplantation juridique » sont étudiés avec beaucoup d’intérêt par le comparatiste moderne. La relation entre le droit comparé, et le raisonnement derrière l’existence de la culture juridique est présenté dans l’ordre pour obtenir une connaissance plus approfondie du contexte idéologique de la loi et la pratique juridique dans le monde moderne. La mondialisation est parfois analysée comme un processus de circulation et de diffusion de concepts juridiques uniformes dans les divers espaces normatifs. En effet, bien que les
 

rapports hiérarchiques entre les différents espaces relevant de l’ordre juridique international soient faibles voire inexistants, ces espaces s’influencent mutuellement dans leur fonctionnement. Sont alors observables des emprunts croisés de valeurs normatives, de techniques de mise en ouvre, de modèles interprétatifs, de concepts juridiques. 


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Il est dès lors possible d’associer l’idée de mondialisation des concepts juridiques non seulement à leur transfert du droit international vers les systèmes juridiques nationaux (dimension verticale), mais aussi à celui de leur circulation entre les différents espaces normatifs qui coexistent au niveau international (dimension horizontale). La théorie du droit peut montrer ces espaces où la société reçoit des informations du système juridique et les acteurs qui y interviennent. Le droit a sa propre image de son environnement. Mais elle ne peut donc pas non plus dire elle-même si les programmes normatifs que le droit utilise pour les mettre en forme correspondent aux attentes ou aux valeurs que la société, ou du moins, dirons-nous avec davantage de précaution, des groupes sociaux ont voulu y placer . Certains auteurs voient qu’il n’y a certainement pas de concurrence des systèmes juridiques. La transplantation d’un système ou d’une règle est impossible en elle-même. Il n’est pas possible de considérer le droit comme un bien déconnecté de son contexte et interchangeable . En revanche, il existe une tendance qui constate que le droit est un sujet de concurrence et les règles de droit peuvent être transplantées.


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